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CONSEIL MUNICIPAL PUBLIC ORDINAIRE MARDI 13 OCTOBRE
Article mis en ligne le 7 octobre 2015
dernière modification le 16 octobre 2015

par François CERMELJ

ORDRE DU JOUR :

Adoption du Procès-verbal du CM du 29 JUIN 2015

I. FINANCES
- 1. Décision modificative n°2 sur le budget 2015
- 2. Demande de subvention auprès de la CPA pour les équipements culturels
- 3. Attribution d’une subvention Association Gréasque Etceter@

II. AFFAIRES GENERALES ET INSTITUTION
- 4. Avis sur la création d’une métropole aixoise
- 5. Transfert de la zone d’activités de Rousset à la CPA
- 6. Approbation d’un agenda d’accessibilité programmée

III. AFFAIRES SOCIALES
- 7. Logements Fiorina : conventionnement et règlement de copropriété

IV. URBANISME, DOMAINE ET PATRIMOINE
- 8. Débat Projet d’Aménagement et de développement durables

V. RESSOURCES HUMAINES – FONCTION PUBLIQUE
- 9. Création d’un poste d’agent de maîtrise

VI. DIVERS
- 10. Communauté du Pays d’Aix :
• a/ Rapport d’activités des actions communautaires et compte administratif 2014
• b/ Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de la CPA pour l’année 2014
• c/ Rapport annuel 2014 des déchets ménagers

- 11. Conventions et marchés signés au titre de la délégation générale de pouvoirs